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8 décembre 2015

CAPD promotions du 8/12/2015.

Le DASEN a ouvert la CAPD en donnant quelques éléments d’analyse sur les promotions annuelles.

- 667 promouvables
- 317 promus
- 89 promus au grand choix
- 134 promus au choix
- 88 promus à l’ancienneté
- quelques restes : 5 promotions possibles sur les restes. les promotions proposées ont été sur le 5ème échelon (valorisation des plus bas salaires) et sur le 11ème échelon (soutien des fins de carrière).

Le DASEN souhaite que les retards d’inspection soient réduits au maximum. Il a acté la tenue d’un groupe de travail sur les promotions (fin septembre).

Questions diverses du SNUipp-FSU 12 :

- Recrutement d’EVS : combien de recrutements ? Quels lieux d’affectation ? Quels critères d’affectation ?

Le contigent d’EVS est en augmentation, cette année 20 CUI ont été recrutés pour l’accompagnement du handicap. 263 contrats dont 221 "public", 33 "privé" et 9 à implanter.

Parmi les 221 "public" : 216 sont en poste (123 AESH - 45 aides administratives - 48 autres fonctions dont en EPLE ) + 5 en cours de recrutement.

Les délégués du SNUipp-FSU 12 sont intervenus pour rappeler que les directeurs avaient très souvent porté la nécessité de la présence de l’aide administrative. Le DASEN en convient, il a choisi de ventiler les moyens dans les circonscriptions puis les IEN, qui connaissent bien les écoles et les caractéristiques particulières de chacune, implantent les aides.

Nous conseillons donc aux directeurs de faire connaître leurs besoins à leur IEN et de nous adresser copie de la demande.

- Bilan des décharges de direction de moins de 3 classes. La situation est favorable. Les directions de 3 cl ont bien eu leur jour de décharge pour les mois de septembre, octobre et novembre. Ces journées sont planifiées ou pas suivant les circonscriptions. Nous avons à nouveau, fait la demande de planification des journées de décharge.

Pour les directions 1 et 2 cl, les décharges de rentrée (2 jours) ont été assurées.

- Etat du remplacement. Il n’y a pas eu de journée de vacance. Tous les remplacements ont été assurés. La situation de surnombre à la rentrée a contribué à donner de la souplesse au remplacement.

- Heures supplémentaires effectuées par les remplaçants et état de récupération de ces heures.

Rodez : 8 TR en dépassement Espalion RR : 12 en dépassement Millau ; 13 en dépassement Saint-affrique : 6 en dépassement DVFR : 6 en dépassement Peu de dépassement de plus ½ d’une demi-heure et récupération régulière des heures. La DIPER cumule les dépassements et propose une récupération sur une 1/2 journée.

- Situation du département et termes de personnels (équilibre, déficit ou surnombre). Actuellement, le département est en situation de surnombre de 1.65 ETP.

- Quantifier pour comparaison les arrêts de travail des 1ers trimestres des années scolaires 2013 et 2014 (évaluer l’impact de la réforme des rythmes sur les conditions de travail des enseignants). 2013 : + 24 % d’augmentation des arrêts de travail par rapport à l’année passée. 2014 : - 18 % de diminution des arrêts de travail par rapport à l’année passée.

2015 : nous avons un quasi retour à la situation de 2013.

L’impact de la réforme des rythmes est difficile à évaluer. Il y a eu certes une grosse augmentation au moment de l’application de la réforme. Cela peut correspondre au "choc" encaissé par les collègues qui ne connaissaient pas d’autre fonctionnement qu’à 4 jours.

- Nombre de PES ayant demandé le versement de l’indemnité de déplacement et de stage à la place de l’IFF. 29 PES Indemnité de déplacement et de stage : 12 IFF : 3 Dossier encore à l’étude : 1 Pas d’ouverture de droit : 13

- Mise en place du décret du 3-12-2015 relatif à la périodicité et au contenu des visites médicales et de dépistage obligatoire (visite médicale obligatoire à 6 ans). Le DASEN précise que nous ne faisons pas la même lecture de ce texte. Il n’y voit pas une obligation de visite médicale à l’école par un médecin scolaire MAIS d’une visite médicale (par le médecin de famille par ex…). Ainsi, le système actuel mis en place lui semble correspondre aux demandes ministérielles. Le bilan infirmier "traite" tous les élèves de 6 ans, la visite médicale concerne 30 % de ces élèves.

Nous ne sommes satisfaits ni de l’analyse du décret faite par le DASEN, ni de la réponse qu’il apporte à notre question. Nous allons donc nous rapprocher de nos collègues infirmières scolaires et poser la question au CTA.

Questions diverses des autres représentants :

- Nombre de jours de formation dans les circonscriptions, à initiative des écoles. 2 journées sont prévues dans le PdF. C’est variable suivant les circonscriptions.

- Visite médicale des enseignants. Pour les enseignants de + de 50, il y a possibilité d’une visite médicale à Toulouse. Le DASEN demande la création d’une permanence en Aveyron. Pour le reste des collègues, la DSDEN ne dispose pas de moyens suffisants pour répondre à l’obligation de visite médicale.

- Elèves ayant 2 ans après la rentrée scolaire. Cette notion d’inscription reste floue dans la tête des collègues. Le DASEN explique qu’il y a eu un gros défaut dans la communication du nouveau règlement départemental. Il va donc y avoir un gros effort de communication à faire. Fin mai, début juin, le nouveau règlement départemental sera à nouveau envoyé.

- Conseils école/collège. Millau : 2/3 sont effectués Rodez : le travail sur les nouveaux programmes est engagé.

La déclaration liminaire du SNUipp-FSU12 est en PJ.

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CAPD promo 07122015 déclaration

 

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