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25 mars 2006

Budget 2005, bilan et perspectives 2006 - Réponse de l’IA

Suite au courrier du SNU12 daté du 10 décembre 2005.

Rodez, le 14.03.2006

L’inspecteur d’Académie, Directeur des services départementaux de l’Education Nationale de l’Aveyron

à

Monsieur le secrétaire départemental du SNUIPP

Objet : Budget 2005, bilan et perspectives 2006

En réponse à votre correspondance du 10.12.2005, veuillez trouver ci-après l’état comparatif des dépenses relatives aux projets d’écoles, classes à PAC, TICE etc… au titre des années 2003 à 2005 et les prévisions 2006 (BOP Enseignement scolaire 1er degré public).

En ce qui concerne la formation continue, vous trouverez également ci-joint un état des lieux des dotations successives avec en regard, le coût réel des stages mis en place.

Pour l’exercice 2005, seuls les remboursements de frais de déplacement des stages CAPA-SH et directeur d’établissement spécialisé du 1er semestre ont pu être mis en paiement. Les crédits destinés à la formation continue dans le cadre du BOP 2006 seront donc en priorité consacrés au remboursement des frais de déplacement des autres stages 2005 ainsi qu’au remboursement des stages AIS depuis la rentrée 2005. A cet effet, une somme de 39 000 € est engagée au titre des restes à payer 2005.

Dans cette perspective, je ne peux que vous confirmer les informations données lors de la CAPD ou lors du conseil de formation de janvier : seuls les stages « obligatoires » : retours de stage, liaisons école/collège, stages associés aux PE2, formations CAPA-SH ou psychologue scolaire, seront maintenus jusqu’à la fin de la présente année scolaire.

Pour ce qui est du versement de l’ISSR, le retard constaté l’an dernier a pu être résorbé et les sommes sont désormais mises en paiement au fur et à mesure de la réception des états de frais.

Les enseignants sur poste fractionné, ouvrant droit à indemnisation, ont été défrayés pour les déplacements effectués de septembre à décembre, en fin d’exercice 2005.

En ce qui concerne l’exercice 2006, le budget est en cours de finalisation et je ne manquerai pas de vous en informer dès que possible.

Enfin les notifications de subvention pour les classes à PAC ont été effectuées le 07.03.2006 et celles pour les aides complémentaires aux projets d’école, le seront dans les jours qui viennent. Il ne m’était pas possible en effet de notifier les subventions sans que j’ai connaissance des crédits 2006 au titre du BOP Enseignement scolaire 1er degré public.

Claude Legrand

 

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